Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIVICAL
Compteurs Schlumberger

Numéro de dépôt :
926979
Date de dépôt :
20/06/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DIVICAL

Déposée le 20 juin 1975 par Compteurs Schlumberger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DIVICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Compteurs Schlumberger domicilié(e) (soc. an.), 12, place des Etats-Unis, Montrouge (Hauts-de-Seine). - France.

La marque DIVICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 926979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque DIVICAL est expirée depuis le 20 juin 1985.

Compteurs Schlumberger a également déposé les autres marques suivantes : DETECT , REMUS , FLUXI , CR , SIMOUN , CALORIFLU , PHLOGIS , INTERLOCK SYSTEM , ASTERI , CRISTAL


Compteurs Schlumberger - (soc. an.), 12, place des Etats-Unis, Montrouge (Hauts-de-Seine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-466

Appareils de mesurage et d'enregistrement de liquides;appareils de mesurage et d'enregistrement des grandeurs caractérisant les fluides (eau, gaz, gaz liquéfié, hydrocarbures, liquides industriels et alimentaires);accessoires pour lesdits appareils et notamment dispositifs permettant l'affichage, la transmission, la prédétermination, la totalisation, la régulation, le contrôle ou le traitement des grandeurs desdits fluides;compteurs et indicateurs de volume de fluides (eau, gaz, gaz liquéfié, hydrocarbures, liquides industriels et alimentaires) et totalisateurs pour ces compteurs;compteurs débit-mètres et leurs accessoires pour eau, liquides divers industriels et alimentaires et fluides assimilables à des liquides;équipements de contrôle des réseaux de distribution de fluides (eau, gaz, gaz liquéfié, hydrocarbures liquides industriels et alimentaires);compteurs de gaz domestiques et industriels;régulateurs de pression et de débit de gaz;équipements de contrôle des réseaux de distribution de gaz;appareils pour le contrôle et la régulation électrique ou pneumatique de processus industriels et de grandeurs physiques;composants fluidiques et leurs applications à la mesure et à la régulation;compteurs d'électricité et appareils pour la tarification;équipements de télécomptage, télérelevé, télémesure, télécommande;équipements de protection des réseaux de distribution d'électricité et des machines électriques et installations industrielles;transformateurs de mesure;capteurs, appareils de mesure, indicateurs, enregistreurs pour grandeurs électriques et physiques (température, humidité, niveau, pression, densité, débits, etc.);petits appareillages électriques;vannes de régulation;compteurs de chaleur et leurs accessoires, notamment capteurs de température, compteurs de volume, multiplicateurs, intégrateurs sommateurs et dispositifs d'affichage et de relevé;installations de chauffage.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.